Règlement du groupe Surprise du club nautique de Pully

1. Définitions et principes

   1. Le groupe Surprise dispose d’un ou plusieurs bateaux propriété du CNP.

   2. L’acquisition d’un bateau par le CNP entraîne la mise à disposition de dix places de membres Surprise. Une liste d’attente de candidats peut être tenue.

   3. En cas de pluralité de bateaux, l’adhésion au groupe Surprise entraîne la faculté de naviguer sur tous les bateaux à disposition, sans posséder de prétention.

   4. Le temps partagé de navigation est inscrit en ligne au moyen d’un calendrier. La réservation engage le réservant à naviguer.

   5. Les membres Surprise appliqueront les principes de fair-play entre eux, les membres du CNP et tout usager du lac.
       

2. Conditions d’adhésion

   1. Être membre actif voile CNP (catégories Juniors+, Voile ou Couple) et

   2. Disposer d’un permis de navigation D.

   3. Approbation du chef de base ou du comité
       

3. Adhésion, démission et durée 

   1. La disponibilité des bateaux est garantie (sauf accident) au moins durant la saison affichée des régates du CNP et au plus du 1er avril au 31 octobre. 

   2. Hors saison les sorties doivent être approuvées par le chef de base ou le comité. Les travaux de maintenance pourront être réalisés durant cette période. Les bateaux sont équipés dans le mois qui précède la première régate et déséquipés dans les deux mois qui suivent la dernière régate.

   3. La cotisation au groupe Surprise obéit aux mêmes modalités que la cotisation de membre CNP. Elle est due pour l’exercice courant du club (soit du 1er novembre au 31 octobre de l’année suivante). 

   4. Le forfait annuel est automatiquement renouvelé sauf démission écrite ou par courriel, adressée au comité au plus tard le 28 février de l’année en cours. A défaut, la cotisation membres Surprise est due de plein droit pour l’année suivante.

   5. En cas d’adhésion au groupe Surprise après le 1er août, le montant du forfait est réduit de moitié.
       

4. Type de bateau et équipement

   1. Les bateaux à disposition de la navigation en temps partagés sont des Surprise disposant d’un équipement de croisière et de régate, selon inventaire.

   2. Les bateaux sont la propriété du CNP, ils sont entretenus et réparés par ce dernier.
       

5. Contenu du forfait

Le forfait offre :

• La mise à disposition de bateaux de qualité - équipement et voiles.

• Le contrôle régulier des bateaux par un employé du CNP (qui s’ajoute mais ne remplace pas l’auto surveillance des membres Surprise après chaque sortie).

• Le droit de naviguer en mode croisière avec les personnes de son choix, comme la famille ou des amis non-membres du club et selon la capacité de l’équipage à naviguer de manière autonome.

• Le droit de participer aux régates organisées par le CNP avec d’autres membres Surprise, mais également, sous réserve de l’approbation du délégué du groupe Surprise ou du comité, aux régates lémaniques.

Le forfait ne comprend pas, notamment :

• Les frais d’essence du moteur en cas d’usage prolongé (convoyage, croisière).

• Les frais d’amarrage hors du port de Pully.
• Les frais d’inscriptions aux régates.
• Les frais de réparations ou de remplacement engagés sans le consentement du comité.
• Le forfait ne garantit pas une place à bord.
   

1. Réservation, annulation

   1. La réservation se fait en ligne par le biais d’un calendrier électronique dont le délégué du groupe Surprise ou le comité gèrent les accès.

   2. Les membres du groupe Surprise peuvent réserver un bateau pour une date jusqu’à un mois (30 jours) à l’avance selon le principe du « premier inscrit, premier servi ».

   3. En cas de renoncement à la réservation et par égard pour les autres utilisateurs, le bateau doit être immédiatement et impérativement libéré sur le calendrier.

   4. La participation des membres Surprise aux régates du CNP est prioritaire sur l’usage individuel des bateaux. Ceci afin de soutenir la participation aux régates internes et d’entraînement ainsi qu’aux régates de la semaine du soir.

   5. L’école de voile doit réserver ses plages horaires au même titre que les membres Surprise. Le chef de base veillera à annoncer les cours à l’avance. L’école de voile a priorité sur l’usage individuel le samedi matin (généralement un bateau). L’école de voile a priorité en journée (de 8h à 16h) du lundi au vendredi pour deux semaines par année dans le cadre d’une activité de formation rémunératrice en faveur du club.

   6. Les bateaux de type « Surprise » sont avant tout conçus pour la régate locale et comme « Day-boat ». En fonction de l’agenda et de la période de l’année une demande spéciale pourra être faite auprès du délégué du groupe Surprise ou du comité pour une réservation de plus de 12 heures pour réaliser une croisière ou participer à une régate dans un autre club lémanique. 

      En cas de déplacement pour une régate à l’extérieur du club, l’équipage veillera à ramener le bateau dans les meilleurs délais afin de permettre la mise à disposition du bateau pour un autre groupe. Les convoyages se font impérativement au minimum à deux. En tous les cas, l’absence complète du bateau devra être inscrite au calendrier.

   7. Chaque réservation est réalisée par le skipper membre du groupe Surprise. Il est responsable du bateau aux yeux du CNP. Son nom est consigné dans le calendrier et dans le livre de bord.

2. Sécurité

   1. Les membres du groupe Surprises et leurs équipages naviguent sous leur propre responsabilité. Chaque membre s’engage à respecter scrupuleusement les règles de navigation et de sécurité en vigueur sur le lac.

   2. Chaque membre s’engage à ne prendre à bord que le nombre de passagers autorisés par le permis du bateau et son équipement de sauvetage.

   3. Chaque membre s’engage à appliquer les principes de précaution qui sied lorsque l’on navigue avec le bateau d’un tiers et naviguera, hormis en régate, en bon père de famille.

3. Assurances

   1. Les bateaux sont assurés en responsabilité civile et en casco complète par le CNP pour une navigation sur le lac Léman. La franchise (selon le contrat d’assurance du CNP) est à la charge solidairement des membres du groupe Surprise présents à bord au moment de l’incident.

   2. Les membres du groupe Surprise doivent présenter une attestation RC valable dans l’année au moment de leur inscription ou du renouvellement de celle-ci. 

   3. En cas de i) dégât majeur à la suite d’une faute grave d’un membre du groupe Surprise ii) dégât non couvert par l’assurance du CNP (par ex. spi déchiré) le CNP se réserve le droit de demander au membre de faire intervenir son assurance RC.

   4. En cas de faute grave, les conditions ci-dessus restent réservées, selon la LCA (loi sur le Contrat d’Assurance).

4.  Maintenance

   1. Chaque membre du groupe Surprise aura à cœur de maintenir les bateaux à leur meilleur niveau opérationnel après chaque sortie.

   2.  L’équipement des bateaux est contrôlé avant et après chaque sortie par le responsable de la réservation. Le livre de bord qui permet de suivre le bateau et ses avaries est dûment tenu à jour par le membre Surprise responsable de la réservation. La non-tenue du journal de bord est considérée comme une faute.

   3.  Les dégâts usuels et accidentels sont impérativement annoncés au retour de chaque sortie (WhatsApp ou mail) au délégué et au chef de base + copie au comité du CNP afin que ce dernier puisse procéder ou faire procéder aux réparations.

   4.  La maintenance courante et le remplacement de pièces usées est prise en charge par le CNP.

5. Fairplay

   1. En toutes circonstances les membres du groupe Surprise font preuve de la plus grande correction entre eux et avec les autres usagers du lac ou régatiers. En régate, comme en plaisance, les bateaux naviguent sous les couleurs du CNP.

6. Représentation du groupe, autorité et arbitrage

   1.  Le groupe Surprise ou le comité désigne un délégué au sein du groupe qui fait le lien avec le comité.

   2. Le comité du club par la voix de son président arbitre les décisions ou conflits relatifs au groupe Surprise. Il n’y a pas d’autre autorité de recours.

   3. Le comité se réserve le droit en tout temps d’avertir par écrit, voire de retirer avec une motivation écrite le forfait à un membre du groupe Surprise qui aurait commis une faute grave ou qui n’aurait pas respecté le présent règlement.

   4. Le comité se réserve le droit de modifier le présent règlement dès qu’il le juge utile.

Fait à Pully le 24 mars 2013 / revisé le 27.2.2023  ainsi que le 15.02.2025/ Le comité